« Agriculture et environnement: la mise en oeuvre négociée des dispositifs agri-environnementaux. » Didier BUSCA

Thèse de doctorat de sociologie soutenue en 2002, à l’Université Toulouse le Mirail, sous la co-direction de Jean-Yves NEVERS et Denis SALLES

Résumé : Effets d’organisation, enjeux de territoire et dynamique d’appropriation stratégiqueLes conséquences négatives de l’agriculture intensive sur l’environnement font l’objet depuis le début des années 90 d’un ensemble de politiques publiques nationales et européennes. Face à la puissance des intérêts agricoles, la portée et l’efficacité réelles des politiques agri-environnementales, souvent mises en cause, conduisent à s’interroger sur les modalités de mise en oeuvre de l’action publique dans ce domaine.La thèse propose une étude de la mise en oeuvre de deux dispositifs agri-environnementaux, l’un réglementaire – le Programme de Maîtrise des Pollutions d’Origine Agricole (PMPOA) – et l’autre incitatif – l’opération Ferti-Mieux – sur le bassin Adour-Garonne. Le travail de recherche s’est orienté vers l’analyse des échanges négociés dans la mise en oeuvre des dispositifs agri-environnementaux, entre les acteurs publics, les organisations professionnelles agricoles et les agriculteurs-destinataires, à partir d’entretiens approfondis. En parallèle, une approche quantitative a été menée afin d’analyser l’impact des contextes locaux sur l’application effective des dispositifs publics.La thèse défendue est que la finalité environnementale initiale des dispositifs agri-environnementaux est sensiblement transformée par des arrangements négociés sur les moyens techniques, financiers et organisationnels de leur mise en oeuvre. Le processus d’adaptation pragmatique des dispositifs agri-environnementaux est la conséquence d’une dynamique d’appropriation stratégique des dispositifs publics, individuellement par les agriculteurs destinataires et collectivement par les organisations professionnelles agricoles. Ce processus d’adaptation est modulé selon les contextes territoriaux d’application, en particulier selon le poids des enjeux agricole et touristiques locaux.

Mots-clés : sociologie, agriculture, environnement, action publique, politiques agri-environnementales, pollution agricole, négociation